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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES
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CONDENCIAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONDENCIAT
COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1205392
Date de dépôt :
01/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2022

Présentation de la marque CONDENCIAT

Déposée le 1 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONDENCIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES domicilié(e) 700 Avenue Jean Falconnier - 01350 - CULOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 620 114 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque CONDENCIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONDENCIAT est expirée depuis le 1 juin 2022.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : DOMINO , ELIANCE , CIATHERME , HELIOTHERME , CIAT , CIAT UNE NOUVELLE DIMENSION CLIM , CIATONAIR , KLIM , SILENTHERME , F


COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES, Société anonyme à conseil d'administration - 700 Avenue Jean Falconnier - 01350 - CULOZ - France - SIREN 545620114


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Renouvellement sans limitation n°2003452 - Publication au BOPI 1993-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2221333 - Publication au BOPI 2002-05-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Inscription le 17 mai 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°346334 - Publication au BOPI 2002-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Inscription le 17 mai 2002 - Changement d'adresse n°346335 - Publication au BOPI 2002-05-17

Inscription le 6 décembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°423685 - Publication au BOPI 2005-12-06

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2012 n°2497055 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-17

Inscription le 17 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728554 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17

Inscription le 11 décembre 2018 - Changement d'adresse n°741178 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Groupes de production de froid, notamment pour installations de climatisation.